Conditions générales de vente

Article 1. Objet et champ d'application

Les présentes conditions régissent la vente des articles proposés sur ce site par Atelier de Jeremimi (Entreprise individuelle, régime micro-entrepreneur, SIRET [à renseigner]) à tout client passant commande sur ce site.

Article 2. Produits, tailles et variantes

Certains articles sont proposés en plusieurs tailles ou variantes, précisées sur chaque fiche produit. Le prix et le stock affichés peuvent évoluer sans préavis ; le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

Article 3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. La TVA n'est pas applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts. Le paiement s'effectue en totalité au moment de la commande, par carte bancaire via Stripe ou par PayPal. La commande n'est confirmée qu'après validation du paiement.

Article 4. Fabrication, livraison et frais de port

3 à 4 semaines, pièce faite à la commande Les délais sont donnés à titre indicatif ; tout retard significatif est communiqué au client par courriel.

Deux modes de livraison sont proposés au choix du client : Colissimo à domicile (10 EUR par commande, 3 à 5 jours ouvrés après expédition) ou Mondial Relay en point relais (6 EUR par commande, 5 à 7 jours ouvrés après expédition). La livraison est offerte à partir de 100 EUR d'achat. Le montant exact des frais de port est affiché avant le paiement.

Article 5. Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la bague pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. La bague doit être retournée non portée, dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf disposition contraire communiquée au cas par cas.

Article 6. Garanties légales

Tout achat bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 7. Réclamations et litiges

Toute réclamation peut être adressée à [courriel de contact à renseigner]. À défaut de réponse satisfaisante, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le droit français est applicable.